ASEPTOCASE
Présentation de la marque ASEPTOCASE
Déposée le 17 avril 1985 par la société SOCIETE INTERNATIONALE DE FABRICATION ET COMMERCIALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASEPTOCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ASEPTOCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASEPTOCASE est expirée depuis le 17 avril 2005.
SOCIETE INTERNATIONALE DE FABRICATION ET COMMERCIALISATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 avril 1995 n°2047556 - Publication au BOPI 1995-04-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38
Inscription - Changement d'adresse n°14991 - Publication au BOPI